J.O. 149 du 29 juin 2004
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Décret du 24 juin 2004 fixant la composition des conseils supérieurs de la gendarmerie nationale, de l'armée de terre, de la marine nationale et de l'armée de l'air
NOR : DEFM0400016D
Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et de la ministre de la défense,
Vu l'article 13 de la Constitution ;
Vu le décret no 95-951 du 23 août 1995 relatif aux conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine, de l'armée de l'air et de la gendarmerie ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :
A. - GENDARMERIE NATIONALE
Article 1
La composition du Conseil supérieur de la gendarmerie nationale jusqu'au 30 juin 2005 comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants :
M. le général de corps d'armée Parayre (Guy).
M. le général de corps d'armée Denizot (Jean-Marc, Roger).
M. le général de division Puyou (Henri, Charles).
B. - ARMÉE DE TERRE
Article 2
La composition du Conseil supérieur de l'armée de terre jusqu'au 30 juin 2005 comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants :
M. le général de corps d'armée Valentin (Marcel, Marie).
M. le général de corps d'armée Ranson (André, Yves, Marie).
M. le général de corps d'armée Ladevèze (Georges, Louis).
M. le général de corps d'armée Malbec (Jean-Claude, Denis, Marie).
M. le général de corps d'armée Thomann (Jean-Claude, Maurice).
M. le général de corps d'armée Poulet (Michel, André, Jacques).
M. le général de corps d'armée Delort (Dominique).
M. le général de corps d'armée Richard (Alain).
M. le général de corps d'armée Sublet (Jean-Louis, Joseph).
M. le général de corps d'armée Cuche (Bruno, Jean, Marie).
M. le général de corps d'armée Gilles (Alain).
M. le général de division de Bouteiller (Thierry, Frédéric).
M. le général de division Mark (Alain, Joël, Eugène, Henri).
C. - MARINE NATIONALE
Article 3
La composition du Conseil supérieur de la marine nationale jusqu'au 30 juin 2005 comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants :
M. le vice-amiral d'escadre Oudot de Dainville (Alain, Hugues, Marie).
M. le vice-amiral d'escadre Dumontet (Alain, Marcel, Henri).
M. le vice-amiral d'escadre Sautter (Philippe, Jacques, Raoul).
M. le vice-amiral d'escadre d'Arbonneau (Thierry, Marie).
M. le vice-amiral d'escadre Mérer (Laurent, Georges, Henri).
M. le vice-amiral d'escadre Van Huffel (Jean-Marie, Bernard, Emmanuel).
D. - ARMÉE DE L'AIR
Article 4
La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air jusqu'au 30 juin 2005 comporte, outre les membres de droit, les membres désignés suivants :
M. le général de corps aérien Thouverez (Patrick, Emile, Jean).
M. le général de corps aérien Gaviard (Jean-Patrick, Armand, Léon).
M. le général de corps aérien Felten (Patrick, René, Henri, Gabriel).
M. le général de corps aérien Ricour (Charles, Philippe, Marie, Patrice).
M. le général de corps aérien Landet (Bernard, Henri, Emile).
M. le général de division aérienne Tilly (Philippe, Claude).
M. le général de brigade aérienne Houzé (Georges, Jean, Joël).Article 5
Le Premier ministre et la ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 24 juin 2004.
Jacques Chirac
Par le Président de la République :
Le Premier ministre,
Jean-Pierre Raffarin
La ministre de la défense,
Michèle Alliot-Marie